Rémi Schenberg: nouveau gardien éthique de l’Assemblée nationale

Nouveau Déontologue à l’Assemblée Nationale

Mercredi 9 avril, Rémi Schenberg a été officiellement nommé déontologue de l’Assemblée nationale. Cette nomination a été faite à l’unanimité par le bureau de l’institution, sur proposition de la présidente Yaël Braun-Pivet. Schenberg, fort de son expérience antérieure au sein du Palais-Bourbon, sera chargé de la surveillance des frais de mandat des députés ainsi que de la gestion des conflits d’intérêts, des missions cruciales pour la transparence des activités parlementaires.

Un Parcours Établi dans le Service Public

Avant sa récente nomination, Rémi Schenberg a occupé des postes de premier plan. Il a été directeur général des services législatifs au Palais-Bourbon, puis conseiller maître à la Cour des comptes. Cette expérience affinée lui confère une légitimité incontestable pour sa nouvelle fonction de déontologue qu’il débutera le 1er mai, prenant la relève de Jean-Eric Gicquel, qui a terminé son mandat après un an de service.

Une Augmentation des Saisines en 2024

Les activités de déontologie à l’Assemblée nationale ont connu une forte hausse en 2024, avec 1 562 saisines rapportées, soit une augmentation de 50 % par rapport à 2023. Cette montée en flèche est révélatrice d’un intérêt croissant des députés et de leurs collaborateurs pour le respect des règles déontologiques. Notamment, 75 % de ces saisines concernent des questions relatives à l’utilisation des frais de mandat.

Culture de la Déontologie Émergente

Yaël Braun-Pivet a exprimé sa satisfaction concernant l’instauration d’une véritable culture de la déontologie au sein de l’Assemblée nationale, affirmant qu’elle est largement partagée par l’ensemble des groupes politiques. Cette prise de conscience collective vise à renforcer la confiance du public envers les institutions en mettant en avant des pratiques éthiques.

Le Lutte Contre le Harcèlement : Un Dossier Sensible

Depuis 2019, les victimes présumées d’agissements sexistes ou de harcèlement peuvent également saisir le déontologue. En 2024, les contacts avec la cellule « anti-harcèlement » ont cependant diminué, passant de 43 à 27 personnes, ce qui soulève des questions sur la perception et l’accessibilité de cette ressource essentielle. Cette tendance est à surveiller de près et atteste de la complexité et de la sensibilité du sujet au sein de l’institution.

Des Candidatures Contestées et un Avenir Prometteur

Le processus de nomination du déontologue n’a pas été sans controverses. En janvier, l’ancienne députée PS Cécile Untermaier a vu sa candidature écartée après son audition, un choix qui témoigne de la volonté de l’Assemblée de trouver une candidature plus consensuelle. Avec des défis à relever et un cadre législatif en évolution, la fonction de déontologue à l’Assemblée nationale est plus que jamais d’actualité, promise à un rôle crucial pour garantir l’éthique au sein de l’institution.