MER – “Derrière toutes catastrophes maritimes, on peut trouver un pavillon de complaisance” explique Pierre-Emmanuel Audit, professeur de droit maritime à Assas. C’est là l’ampleur d’un problème qui ronge la flotte maritime marchande mondiale et que deux événements ont remis à la une de l’actualité, comme le rappelle la vidéo en tête d’article.
L’origine supposée des deux explosions du 4 août à Beyrouth: un bateau arborant un pavillon de complaisance qui a transporté 2750 tonnes de nitrate d’ammonium stocké dans le port de la ville pendant six ans quand le navire a coulé. L’origine de la marée noire de l’île Maurice: un bateau arborant un pavillon de complaisance échoué depuis le 25 juillet et qui transportait 4000 tonnes de pétrole.
Et si l’on remonte un peu plus loin, les marées noires de l’“Erika” en 1999 et du “Prestige” en 2002 furent aussi le fait de navire avec ces fameux pavillons de complaisance.
Des normes de sécurité au rabais
“Les pavillons de complaisance, ce sont des États qui accordent leur nationalité à des conditions très laxistes et avantageuses pour les armateurs” explique Pierre-Emmanuel Audit. Ils proposent des avantages fiscaux, peu ou pas d’impôt, et sociaux, étant donné que le droit du travail dans les pays proposant des pavillons de complaisance est souvent assez laxiste. Mais le cœur du problème, pour ce qui concerne les catastrophes, c’est que ces États acceptent d’immatriculer des navires vétustes qui ne respectent plus les normes sécuritaires et environnementales.
Voilà pourquoi de nombreuses catastrophes maritimes sont causées par des bateaux arborant ce genre de pavillon. Et le problème ne concerne pas juste quelques navires dans le monde, selon Pierre-Emmanuel Audit, “les pavillons de complaisance regroupent quasiment la moitié de la flotte marchande maritime mondiale”.
Pour Pierre-Emmanuel Audit, l’une des meilleures solutions à cette situation est celle que la France a choisi d’adopter, le “pavillon bis”. ”Ça consiste, pour un État, à créer un deuxième pavillon avec des conditions fiscales et sociales plus avantageuses, mais avec des conditions de sécurité identiques au pavillon normal.” L’intérêt est de créer un terrain favorable pour éviter que les armateurs aillent chercher un pavillon de complaisance.
À voir également sur Le HuffPost: Beyrouth: ces habitantes racontent la désolation dans les rues de la capitale libanaise
