POLITIQUE – Nouveau comité citoyens en approche. Après le Beauvau de la Sécurité et le Ségur de la Santé, Emmanuel Macron lance en grande pompe, ce lundi 18 octobre, ce qui aurait pu être le “Vendôme” de la justice.
Trop parisien? Place aux États généraux, censés “déboucher sur des propositions concrètes” pour mettre l’institution “au centre du débat démocratique”, selon les mots de la présidence. Tout un programme, pour lequel le chef de l’État compte sur l’apport des Françaises et des Français désireux de participer.
Plus concrètement, il sera question d’un “système à bout de souffle” et de la “désespérance collective” du monde des tribunaux. Ce sont avec ces termes que les deux plus hauts magistrats, Chantal Arens, la première présidente de la Cour de Cassation, et François Molins, le procureur général de cette même Cour, lui ont demandé d’organiser ce grand raout, le 5 juin dernier, dans un contexte alors éruptif marqué par les “mises en cause systématiques de la justice.”
Vienne qui pourra
Quatre mois, et un “signal d’alarme” plus tard, le président de la République se retrouve donc au palais des congrès de Poitiers, accompagné du garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti, pour ouvrir ces -longues- discussions. Avec un but en tête: restaurer la confiance entre les citoyens et leur justice.
Dans la Vienne, le président de la République va s’exprimer devant un parterre composé de représentants des différents métiers du droit -huissiers, avocats, greffiers, directeurs juridiques d’entreprise etc… Seront également présents, des étudiants, des policiers et autres forces de sécurité intérieure. Autant voir grand.
“Il ne s’agit pas du tout d’un événement consacré exclusivement à la magistrature et ça, c’est très important même par rapport au message que pourra transmettre le président”, explique l’Elysée, insistant sur l’esprit d’ouverture qui doit prévaloir: un lieu neutre, pour le lancement, le palais des congrès plutôt qu’un palais de justice. Et un déplacement en région “pour éviter le caractère précisément fermé”.
Une plateforme numérique…
Dans cette logique, plusieurs initiatives seront lancées pour que les Français s’investissent dans le débat. Un panel d’habitants de la région sera notamment convié, lundi, aux discussions, aux côtés du public plus spécialiste. Comme un symbole, ce sont eux qui devraient ouvrir le bal des témoignages pour raconter “leur rapport individuel à la justice”, toujours selon les mots de la présidence.
Dans la foulée, le ministère de la Justice va lancer un site internet, qui devrait se nommer “Parlonsjustice.fr”, selon Le Monde, dédié à ces États généraux. Le but: recueillir le plus de commentaires possibles, de différents horizons, sur le fonctionnement ou les dysfonctionnements du système judiciaire.
“On a décidé de mettre en place une plateforme numérique qui permet à n’importe quel citoyen, sur l’ensemble du territoire national, de pouvoir répondre à un questionnaire” ouvert et fermé, précise-t-on du côté de la place Vendôme, pour que chacun puisse “faire des propositions en fonction des thématiques qui y sont abordées.” En parallèle, plusieurs réunions locales devraient être organisées sur le terrain avec des élus locaux, des professionnels et des citoyens, toujours pour recueillir le maximum de contributions et autres propositions.
… puis un panel de citoyens
Une fois que la consultation aura trouvé son public, et qu’une “panélisation sera possible”, les organisateurs vont mettre en place des ateliers auxquels pourront participer les Français volontaires. Cela permettra de “répondre très concrètement à leurs questions”, explique le ministère, pour qu’ils proposent, ensuite, leurs idées, sur l’évolution du système judiciaire.
Plus globalement, les travaux de ces États généraux vont se dérouler en trois phases: les consultations tous azimuts, l’expertise, menée par une commission indépendante, composée de différents experts, et la formalisation des propositions pour terminer. Le tout, pour une fin de chantier prévue à la fin février… soit deux mois avant l’élection présidentielle. Si le calendrier interroge, puisqu’il empêchera Emmanuel Macron d’appliquer les propositions finales -si elles doivent passer par le Parlement- l’Élysée promet que “tout ce que pourra être fait”, le sera.
Reste donc plusieurs questions autour de ce grand débat à la sauce Vendôme. Parmi elle: quel sera le poids réel des citoyens et de leurs propositions dans le processus? Les exemples de cette démocratie participative, qui aura jalonné, en partie au moins, le quinquennat d’Emmanuel Macron, de la Convention Climat à la Conférence sur l’avenir de l’Europe, ont souvent accouché de résultats mitigés, à bien des égards. Parlez-en au collectif citoyen sur la vaccination.
